Comprendre l’exemption de 16 heures pour le transport de courte distance aux É.-U.

13 mai 2025

Temps de lecture: 3 minutes
Digital tablet screen showing 16:00 on ISAAC InControl device, symbolizing the 16-hour short-haul exemption rule

Pourquoi cette exemption?

La règle d’exemption de 16 heures pour les trajets de courte distance accordée aux camionneurs aux États-Unis offre une flexibilité supplémentaire en cas de retards imprévus dus à des embouteillages, des temps de chargement prolongés ou de mauvaises conditions météorologiques, par exemple. Elle aide les chauffeurs à terminer leur journée de travail grâce à un temps de service autorisé supplémentaire par rapport à la réglementation standard.

Cette flexibilité améliore non seulement la productivité, mais contribue également au bien-être des chauffeurs, en les aidant à gérer leur temps plus efficacement et à réduire le stress lié aux retards imprévus.

Quand un chauffeur a-t-il droit à l’exemption de 16 heures pour trajets de courte distance?

Certaines conditions s’appliquent pour les chauffeurs qui souhaitent profiter de l’exemption de 16 heures pour les trajets courts.

  • Ils doivent retourner à leur terminal d’attache le jour où ils profitent de l’exemption, ainsi que lors des 5 jours précédents.
  • Ils doivent être libérés de leurs fonctions dans les 16 heures suivant leur entrée en service.
  • Ils peuvent profiter de cette exemption une seule fois par période de 7 jours consécutifs (à moins qu’ils n’aient pris 34 heures consécutives de repos pour réinitialiser la période).

Truck driver interacts with ISAAC ELD tablet while driving, ensuring compliance with the 16-hour short-haul exemption rule

Avantages et limites de l’exemption de 16 heures dans la gestion de flotte

Comme toute exception à la règle, l’exemption de 16 heures pour les trajets de courte distance présente des avantages et des limites. Il est important de les connaître pour que les transporteurs puissent demeurer conformes.

Avantages

  • Flexibilité en cas de retards imprévus : L’exemption de 16 heures pour les trajets courts permet aux camionneurs de prolonger leurs heures de travail en cas de retards imprévus.
  • Meilleure productivité : Grâce aux heures supplémentaires dont ils disposent, les chauffeurs peuvent s’adapter aux imprévus et livrer leurs chargements dans les délais. Cette flexibilité améliore non seulement la productivité, mais contribue également au bien-être des chauffeurs en réduisant leur stress.
  • Sécurité et conformité : L’exemption de 16 heures pour les trajets courts permet aux chauffeurs de prolonger leur temps de travail si nécessaire, ce qui favorise une conduite plus sécuritaire, car ils sont moins pressés et moins stressés par des délais irréalistes.

    Exemple : Un chauffeur doit attendre plus longtemps que prévu pendant le déchargement. Sans l’exemption de 16 heures pour les trajets courts, il n’aurait pas le temps de revenir au terminal en respectant les limites d’heures habituelles. L’exemption lui accorde plus de temps et réduit ainsi son stress.

Limites

  • L’exemption peut être utilisée une seule fois par période de 7 jours, ou après avoir pris une période de repos consécutive de 34 heures ou plus, ce qui réinitialise la période de 7 jours.
  • Le chauffeur ne doit pas dépasser 11 heures de conduite.
  • Le chauffeur doit toujours respecter la période obligatoire de 10 heures de repos hors service avant de commencer son prochain quart de travail.

Conclusion

L’exemption de 16 heures pour les trajets de courte distance est une réglementation qui offre aux chauffeurs une plus grande flexibilité pour gérer les retards imprévus dus à des embouteillages, des temps de chargement prolongés ou des conditions météorologiques défavorables. Grâce à ces heures supplémentaires, les chauffeurs peuvent gérer leurs tâches plus efficacement et faire face à des imprévus sans compromettre leur sécurité ou la qualité de leur travail.

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Véronique Poirier
Spécialiste au soutien technique conformité